Actionnariat salarié

Identifier les ressources et en extraire la matière première

Alister Avocats,
artisan de l'alliage entre actionnariat et salariés

Alister avocats a développé une expertise spécifique dans l’accompagnement des entreprises qui souhaitent associer leurs salariés à leur capital social et ainsi renforcer la cohésion et l’adhésion au projet de l’entreprise.

L'actionnariat salarié
un levier de performances

L’actionnariat des salariés s’inscrit comme un levier d’alignement des intérêts des salariés, des actionnaires et des dirigeants et d’amélioration des performances de l’entreprise.

 

Dans cette perspective Alister Avocats assiste ses clients dans la mise en place d’objectifs liés à une performance individuelle ou collective, rémunérée par l’octroi de titres sociaux bénéficiant de privilèges.

L’actionnariat des cadres salariés
la fabrique d’une nouvelle gouvernance

La mise en place d’une société de managers permet d’instituer, au bénéfice du personnel d’encadrement, des dispositifs de participation progressive et collective au capital, contrepartie de leur investissement dans le projet d’entreprise.

 

La société de managers peut également être le creuset d’une véritable refondation de la gouvernance de l’entreprise et de préparation de sa transmission, en lien avec les critères Environnementaux, Sociaux et de bonne Gouvernance (ESG).

De la complexité
de la réalité
à l'évidence de nos solutions


Nos expertises,
au service de votre succès

En considération de ces objectifs, Alister Avocats a développé des expertises techniques en ingénierie juridique, fiscale et sociale afin de faire de vos opérations d’actionnariat des salariés un succès.

 

Ces expertises permettent d’anticiper et de sécuriser le déroulement des opérations et de mettre en œuvre des solutions adaptées aux besoins et objectifs des entreprises.

 

1- Ingénierie juridique, fiscale et sociale afin de déterminer les enjeux et conséquences d'un plan d'actionnariat salarié

2- Choix d'un dispositif d'actionnariat optimal

- Émission de bons de souscriptions d'actions ou de parts de créateur d'entreprise (BSA, BSPCE) ;
- Émission d'options de souscription ou d'achat d'actions, dites "stock-options" ;
- Attribution d'actions gratuites ;
- Actions de préférence ;
- Plan d'épargne d'entreprise.

3- Accompagnement et négociations

- Présentation du ou des dispositifs retenus aux parties prenantes ;
- Négociation avec les institutions représentatives du personnel ;
- Liaisons et coordination (autorités de contrôle, comité social et économique, établissements bancaires, fonds d'investissements ...).

4- Élaboration d'un plan d'évolution sur le long terme

- Fixation d'un cahier des charges ;
- Mise en place d'un calendrier opérationnel ;
- Pacte social adapté aux enjeux de l'intégration de salariés au capital ;
- Rédaction de la documentation juridique.

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