Âme du mouvement
Alister Family Office affirme un état d'esprit
Des avocats au cœur de vos entreprises familiales
Le département Family Office d’Alister Avocats a développé une expertise spécifique dans l’accompagnement des chefs d’entreprise qui souhaitent organiser la cession de leur outil professionnel et employer tout ou partie des capitaux recueillis dans le développement de projets entrepreneuriaux, placés sous une gouvernance familiale.
L’art et la matière, la holding familiale animatrice de groupe
La holding familiale constitue la clé de voûte d’un projet de conversion d’un actif professionnel en patrimoine investi dans des sociétés contrôlées et animées par un groupe familial.
Alister Family Office dispose des compétences internes en ingénierie juridique et fiscale des groupes de sociétés ainsi que d’une capacité d’animation d’un réseau de partenaires qualifiés (notaires, experts en évaluation, cabinets d’audit, experts comptables, banques privées).
Ces ressources permettent de fournir une assistance globale et de qualité aux holdings familiales actives, à chacune des étapes de leur développement, depuis leur constitution jusqu’à leur pleine maturité de fonctionnement sous collège familial et leur transmission.
De la complexité
De la réalité À l'évidence de nos solutions
1- Structuration d’une holding familiale
- Etude d’un pacte social « Holding » adapté aux enjeux d’une gouvernance familiale ;
- Ingénierie juridique et fiscale pour positionner la holding familiale au sein de l’ensemble des sociétés contrôlées par le fondateur ;
- Rédaction de la documentation juridique relative à la nouvelle architecture du groupe familial.
2- Préparation de la cession de l’outil professionnel
- Coordination des travaux d’experts en évaluation et due diligence financière ;
- Rapport de vendor due diligence juridique, fiscale, sociétale, contractuelle et immobilière ;
- Constitution d’une data room de cession ;
- Ingénierie juridique et fiscale pour constituer le cas échéant un actionnariat salarié ; - Rédaction de la documentation juridique relative à la cession de contrôle de l'outil professionnel ;
- Accompagnement de la cession de l'outil professionnel : négociation lors des transactions, information des institutions représentatives du personnel, liaisons et coordination avec les parties prenantes (banques, autorités de contrôle ...).
3- Vie juridique de la holding familiale après cession de l’outil professionnel
- Analyse de dossiers de réinvestissements post-cession en liaison avec des banques privées ;
- Installation, organisation matérielle et accompagnement des premières réunions d’un Comité de gouvernance de groupe.
4- Transmission des titres de la holding familiales
- Analyse de la situation successorale du groupe familial ;
- Etude d’impact juridique et fiscal d’une donation-partage ;
- Coordination avec la notaire sur le schéma de transmission arrêté et sa réalisation.
Une visée juste : du chef d’entreprise au collège familial
La transmission à ses enfants d’un patrimoine professionnel vivant, avec la volonté d’associer ceux-ci à son développement mais aussi de sécuriser collectivement leurs propres projets, est un objectif ambitieux de cohésion et de solidarité familiale.
Cet objectif nécessite pour un chef d’entreprise de s’inscrire dans une trajectoire nouvelle, dans laquelle les différentes étapes de progression et l’environnement conseils doivent être en parfaite adéquation.
Alister Family Office, par la profondeur de son expérience de l’accompagnement de holdings familiales et la qualité de son réseau de partenaires, est en mesure de proposer à chacune de ces étapes des interventions pour parvenir à une gouvernance familiale opérante et partagée.
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