Le 24/12/2024
Écrit par Didier Lods
Ah, l’alcool au travail… Sujet aussi pétillant qu’une coupe de champagne, mais qui peut vite devenir un casse-tête pour les employeurs et les salariés. Entre tradition conviviale et impératifs légaux, il est temps de lever le voile (et pas trop le coude) sur ce que dit réellement la loi.
Un cadre légal qui ne manque pas de modération
Le Code du travail encadre avec précision la consommation d’alcool en entreprise. L’article R.4228-20 fixe les règles : seules quatre boissons alcoolisées sont tolérées sur le lieu de travail : vin, bière, cidre et poiré. Un choix résolument français, où le champagne passe curieusement entre les gouttes (mais n’est-ce pas un vin ?), et où les alcools forts sont clairement bannis.
Ne vous méprenez pas : cette autorisation n’est pas une carte blanche pour transformer le bureau en bar à vins. L’article L.4121-1 impose à l’employeur une obligation générale de sécurité. En clair, si un verre de trop met en danger la santé ou la sécurité des salariés, il est du devoir de l’employeur de poser des limites.
Les pots de départ, tolérance ou tolérable ?
Les pots de départ, anniversaires, promotions, fêtes de fin d’année, veilles de vacances etc. (!) et autres moments festifs sont souvent l’occasion d’échanger quelques toasts. Bonne nouvelle : ils ne sont pas illégaux… tant qu’ils respectent deux règles d’or : modération et prévention des risques. Un salarié un peu trop jovial pourrait engager sa responsabilité disciplinaire, tout comme un employeur négligent pourrait voir la sienne engagée en cas d’accident (la fameuse faute inexcusable notamment !).
Prenons un exemple concret : une fête de fin d’année en entreprise. Si un salarié consomme un peu trop et cause un accident en repartant, la responsabilité de l’entreprise pourrait être mise en cause pour manquement à son obligation de prévention.
Autant dire qu’un planning festif s’accompagne d’un sérieux travail de planification.
Télétravail : un happy hour en douce ?
La question se corse avec le télétravail. Est-on sous le même régime chez soi que dans un open space ? La réponse est oui. Même derrière un écran, les règles de modération s’appliquent, car les obligations contractuelles restent inchangées. Un salarié qui travaille avec un verre de whisky en main pourrait faire face à des sanctions similaires à celles en vigueur au bureau.
Des conseils pour lever son verre sans lever les problèmes
Modération toujours ! L’abus d’alcool est dangereux, pour la santé, la responsabilité de l’employeur, ou la carrière du salarié.
Bien rédiger le règlement intérieur : certaines entreprises réglementent strictement la consommation, même des boissons autorisées par la loi. Elles ne peuvent cependant pas énoncer une prohibition générale. En revanche, il est possible de lier l’interdiction à la profession : un chauffeur routier ou un grutier sont, à ce titre, moins bien lotis que les employés de bureau…
Prévoir des alternatives : des boissons sans alcool ou des moyens de transport pour les événements festifs sont toujours bienvenus.
Conclusion : le juste équilibre
Entre tolérance légale et impératifs sécuritaires, l’alcool au travail est une question de dosage. Trinquer reste possible, mais toujours avec prudence.
Santé (mais avec modération) !
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